Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMINI
Roseraie GUILLOT SCEA

Numéro de dépôt :
3328416
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
GEMINI de Roseraie GUILLOT

Présentation de la marque GEMINI

Déposée le 2 décembre 2004 par Roseraie GUILLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est Roseraie GUILLOTTODO domicilié(e) Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 088 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roseraie GUILLOT SCEA domicilié(e) Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France.

La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMINI est expirée depuis le 2 décembre 2014.

Roseraie GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : RIO SAMBA , BELLA'ROMA , BLANCHE DE CASTILLE , LES ROSES FRANCAISES PARFUMEES , HONEY BOUQUET , CITYROSA , GENEROSA , MIDAS TOUCH , VANILLA PERFUME , RED MASTERPIECE


Roseraie GUILLOT SCEA - Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France - SIREN 320088883


Roseraie GUILLOT SCEA - Domaine de la Plaine,38460 CHAMAGNIEU - 38460 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453661 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, semences, plantes et fleurs naturelles, semences (graines), arbustes, arbres, plantes et fleurs, fleurs séchées pour la décoration, tous ces produits à l'exception des variétés suivantes : blé, ray grass, luzerne, betterave, laitue, concombre, courgette, carotte, riz, lin, épinard, piment, pois, tomate, anthurium schott, géranium, impatience, pelargonium, feijoa, Saint Paulia, aralia, rosier et rose.